Conditions d'utilisation

Les présentes conditions d'utilisation (ci-après « les présentes conditions ») définissent les conditions d'utilisation du service de soutien à l'écriture de romans « NovelShaft » (ci-après « le service »), fourni par Amano System Lab (ci-après « notre société »). Les utilisateurs (ci-après « l'utilisateur ») sont priés de lire et d'accepter ces conditions avant d'utiliser le service.

Les présentes conditions s'appliquent à toutes les relations entre l'utilisateur et notre société concernant l'utilisation du service. Notre société peut établir d'autres règles (ci-après « règles individuelles ») pour le service, quel que soit leur nom. Celles-ci font partie intégrante des présentes conditions.

La personne qui souhaite utiliser le service doit, après avoir accepté les présentes conditions, faire la demande d'inscription de la manière indiquée par notre société. L'inscription est considérée comme complétée lorsque notre société approuve cette demande. Notre société peut refuser la demande d'inscription ou l'annuler a posteriori si les conditions suivantes sont remplies :

• Si de fausses informations ont été communiquées
• Si la demande provient d'une personne ayant déjà enfreint les présentes conditions
• Si notre société estime que l'inscription n'est pas appropriée pour une autre raison

L'utilisateur gère son compte sous sa propre responsabilité. L'utilisateur ne peut en aucun cas céder, prêter ou partager son compte avec des tiers. Notre société considère que l'accès à un compte, lorsque les informations de connexion correspondent, est effectué par l'utilisateur lui-même et n'assume aucune responsabilité pour les dommages éventuels.

L'utilisateur garantit qu'il détient des droits légitimes ou a obtenu les autorisations nécessaires pour tout texte, image ou autre contenu (ci-après « contenu utilisateur ») créé ou stocké sur le service. Sont interdits les contenus allant à l'encontre de la loi ou de l'ordre public, ou portant atteinte aux droits d'un tiers.

Toutes les marques, logos, programmes, designs, textes et images liés au service sont la propriété intellectuelle de notre société ou de leurs titulaires légitimes. Les droits relatifs au contenu utilisateur créé dans le service appartiennent en principe à l'utilisateur. Toutefois, notre société peut utiliser le contenu en interne (non publiquement) sans le consentement préalable de l'utilisateur, à des fins d'analyse, d'amélioration de qualité et de promotion du service.

L'utilisateur ne doit pas effectuer les actions suivantes lors de l'utilisation du service :

• Tout acte contraire à la loi ou à l'ordre public
• Toute violation de droits d'auteur, marque, confidentialité, etc.
• Tout accès non autorisé ou utilisation frauduleuse du compte d'autrui
• Toute entrave au fonctionnement du service
• Toute action causant un préjudice ou un inconvénient à notre société ou à un tiers
• Toute autre action que notre société juge inappropriée

Si l'utilisateur enfreint les présentes conditions ou si notre société le juge inapproprié, nous pouvons, sans préavis, suspendre l'accès, supprimer le compte ou le contenu utilisateur. Notre société n'assume aucune responsabilité envers l'utilisateur pour les conséquences de ces actions.

Notre société peut, après un préavis à l'utilisateur, modifier, ajouter, interrompre ou mettre fin au service, en tout ou partie. Notre société n'assume aucune responsabilité envers l'utilisateur ou les tiers pour les dommages pouvant résulter de ces modifications.

Notre société traite les informations personnelles obtenues dans le cadre de l'utilisation du service conformément à la « Politique de confidentialité » établie par notre société.

Notre société ne garantit pas l'absence de défauts factuels ou juridiques (sécurité, fiabilité, exactitude, exhaustivité, validité, etc.) dans le service, que ce soit explicitement ou implicitement. Notre société décline toute responsabilité quant aux dommages (directs ou indirects) subis par l'utilisateur du fait de l'utilisation du service. Cependant, si le contrat constitue un contrat de consommation et que des dommages sont causés par notre société par intention ou négligence grave, cette clause ne s'applique pas.

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément au droit japonais. En cas de litige, le tribunal du district de Shizuoka sera seul compétent pour la première instance.

Pour toute question concernant les présentes conditions, veuillez nous contacter à l'adresse ci-dessous.

Amano System Lab Fuji, préfecture de Shizuoka
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